toute reproduction de l\u2019\u0153uvre ne peut se faire qu\u2019en accord avec l\u2019Artiste et le cas \u00e9ch\u00e9ant dans le cadre d\u2019un nouveau contrat.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>Le site Web<\/strong><\/p>Les syst\u00e8mes, logiciels, structures, infrastructures, bases de donn\u00e9es et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de donn\u00e9es, etc \u2026) exploit\u00e9s par l\u2019Artiste au sein du Site sont prot\u00e9g\u00e9s par tous droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou droits des producteurs de bases de donn\u00e9es en vigueur.<\/p>
Tous d\u00e9sassemblages, d\u00e9compilations, d\u00e9cryptages, extractions, r\u00e9utilisations, copies et plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout acte de reproduction, repr\u00e9sentation, diffusion et utilisation de l\u2019un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments, en tout ou partie, sans l\u2019autorisation de l\u2019Artiste sont strictement interdits et pourront faire l\u2019objet de poursuites judiciaires.<\/p>
3. REGLEMENT DES LITIGES<\/h1>3.1 LANGUE :<\/h2>
L\u2019Artiste se r\u00e9serve la facult\u00e9 de traduire le Site et son contenu en toute langue de son choix. Cependant, seule la langue fran\u00e7aise fera foi en cas de litige.<\/p>
3.2 DROIT APPLICABLE :<\/h2>
Les pr\u00e9sentes CGV ainsi que les Services fournis sont soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>
3.3 NULLIT\u00c9 :<\/h2>
Si une ou plusieurs stipulations des CGV sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es nulles en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u00e9finitive d\u2019une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>
3.4 NON RENONCIATION :<\/h2>
Le fait pour l\u2019Artiste de ne pas se pr\u00e9valoir d\u2019un manquement aupr\u00e8s de l\u2019Acheteur \u00e0 l\u2019une quelconque des obligations n\u00e9es des pr\u00e9sentes CGV ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 pour l\u2019avenir comme une renonciation \u00e0 l\u2019obligation en cause.<\/p>
3.5 M\u00c9DIATION :<\/h2>
L\u2019Acheteur n\u2019agissant pas pour des besoins professionnels, dispose du droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable de tout litige portant sur l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes qui l’opposerait \u00e0 l\u2019Artiste et\/ou \u00e0 l\u2019Artiste, dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L611-1 et suivants et R152-1 et suivants du Code de la consommation.<\/p>
Il peut contacter \u00e0 cette fin le m\u00e9diateur de la consommation suivant :<\/p>
Centre de m\u00e9diation et de r\u00e8glement amiable des huissiers de justice (Medicys) – Adresse postale : 73 Boulevard de Clichy, 75009 Paris – Adresse \u00e9lectronique : contact@medicys.fr – T\u00e9l\u00e9phone : 01 49 70 15 93 http:\/\/www.medicys.fr\/index.php\/consommateurs\/<\/p>
3.6 JURIDICTION COMP\u00c9TENTE :<\/h2>
Dans le cas o\u00f9 une solution amiable, y compris par voie de m\u00e9diation, n\u2019aurait pas pu \u00eatre trouv\u00e9e sur toute contestation sur la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation et\/ou l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes, la juridiction comp\u00e9tente sera d\u00e9sign\u00e9e en application du droit commun.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
1. NOS CONDITIONS 1.1 \u2013 D\u00c9FINITIONS : Artiste : d\u00e9signe l\u2019artiste qui pr\u00e9sente ses \u0153uvres sur le Site en vue de leur exposition et de leur vente. CGV : d\u00e9signe les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Compte Acheteur : d\u00e9signe l\u2019espace r\u00e9serv\u00e9 au stockage des donn\u00e9es Acheteur. \u0152uvres : d\u00e9signe l\u2019ensemble de tableaux pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site en vue de leur vente. Parties : d\u00e9signe, conjointement, un Acheteur et l\u2019Artiste, dans le cadre de la r\u00e9alisation d\u2019une vente en ligne. Service : d\u00e9signe l\u2019ensemble des prestations fournies par le Site aux Acheteurs. Acheteur : d\u00e9signe la personne physique ou morale, particulier ou professionnel qui, proc\u00e8de \u00e0 un achat en ligne. Visiteurs : d\u00e9signe les personnes physiques ou morales, particuliers ou professionnels qui, pour quelque raison que ce soit, consultent une ou plusieurs pages du Site sans cr\u00e9er de compte Acheteur et sans b\u00e9n\u00e9ficier des services propos\u00e9s. 1.2 OBJET : Les pr\u00e9sentes CGV ont pour objet de d\u00e9finir les conditions et modalit\u00e9s de fourniture d\u2019un Service de mise en relation entre Acheteurs et Artistes. 1.3 VALIDIT\u00c9 : Toute utilisation du Service implique l\u2019adh\u00e9sion pleine, enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de l\u2019Acheteur aux CGV. L\u2019Artiste se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019adapter ou de modifier \u00e0 tout moment les CGV. Pour chaque commande les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l\u2019Acheteur. Toute disposition contraire ou diff\u00e9rente invoqu\u00e9e par l\u2019Acheteur, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019acceptation expresse et \u00e9crite de l\u2019Artiste sera inopposable \u00e0 cette derni\u00e8re, quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance. Le fait pour l\u2019Artiste de ne pas se pr\u00e9valoir \u00e0 un moment donn\u00e9 de l\u2019une quelconque des dispositions des CGV ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 s\u2019en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement. Dans le cas o\u00f9 une clause des pr\u00e9sentes serait ou deviendrait nulle ou annulable, cela ne remettra pas en cause la validit\u00e9 des autres clauses, et la clause litigieuse sera r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite. 1.4 SERVICE : Le Service est constitu\u00e9 d\u2019un ensemble d\u2019outils permettant (i) \u00e0 Artistes de pr\u00e9senter ses \u0152uvres et, d\u2019une mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale, son travail, (ii) aux Acheteurs d\u2019acqu\u00e9rir des \u0152uvres et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, de s\u2019informer sur l\u2019Artistes (iii) leur mise en relation et, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, la conclusion de ventes en ligne avec t\u00e9l\u00e9chargement de la facture et l\u2019encaissement du prix au nom et pour le compte de l\u2019Artiste. Les ventes d\u2019\u0152uvres effectu\u00e9es via le Service sont conclues directement entre l\u2019Artiste et l\u2019Acheteur. 1.5 ACC\u00c8S AU SERVICE : L\u2019acc\u00e8s au Service est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes disposant de leur pleine capacit\u00e9 juridique. Il est subordonn\u00e9 \u00e0 l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Acheteur est tenu de cocher la case sp\u00e9cifique pr\u00e9vue \u00e0 cet effet, afin d\u2019accepter l\u2019application des pr\u00e9sentes CGV l\u2019utilisation du Service auquel il souhaite acc\u00e9der. A d\u00e9faut, l\u2019acc\u00e8s au Service lui sera refus\u00e9. En outre, l\u2019Acheteur devra proc\u00e9der \u00e0 l\u2019ouverture d\u2019un Compte Acheteur (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e \u00ab l\u2019Inscription \u00bb), permettant de l\u2019identifier. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des informations exactes et \u00e0 les actualiser de tout changement les affectant. L\u2019Acheteur s\u00e9curise son Compte Acheteur par le choix d\u2019un identifiant et d\u2019un mot de passe qui lui sont personnels et qu\u2019il s\u2019engage \u00e0 conserver secret et \u00e0 ne pas les divulguer. Dans le cas de perte, d\u00e9tournement ou utilisation frauduleuse de l\u2019identifiant et\/ou du mot de passe, l\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 avertir l\u2019Artiste, sans d\u00e9lai. L\u2019Inscription est faite pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e. L\u2019Acheteur peut se d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment en suivant la proc\u00e9dure pr\u00e9vue \u00e0 cet effet depuis son Compte Acheteur. Il pourra \u00e9galement \u00eatre d\u00e9sinscrit d\u2019office par l\u2019Artiste, dans le cas o\u00f9 l\u2019Acheteur contreviendrait \u00e0 ses obligations en vertu des pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Acheteur est seul responsable de l\u2019acc\u00e8s au Site par son Compte Acheteur, sauf preuve d\u2019une utilisation frauduleuse qui ne lui serait pas imputable. L\u2019Acc\u00e8s au Service implique l\u2019utilisation de techniques de communication \u00e0 distance qui n\u2019impliquent pas de co\u00fbt suppl\u00e9mentaire. 1.6 PR\u00c9SENTATION DES \u0152UVRES : Cadres : La boutique se r\u00e9serve le droit de fournir des cadres non conformes aux photos des \u0153uvres encadr\u00e9s disponibles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site. Toutefois, le cadre sera de qualit\u00e9 \u00e9quivalente et conforme au choix de l\u2019Artiste. Les \u0152uvres pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019Artiste. Elles sont originales et uniques. Elles n\u2019enfreignent aucun droit d\u2019auteur, marque de commerce, ni aucun autre droit, titre ou int\u00e9r\u00eat de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, appartenant \u00e0 toute tierce personne. Chacune b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un certificat d\u2019authenticit\u00e9. L\u2019Artiste est seul responsable, dans les conditions et limites l\u00e9gales, des \u0152uvres qu\u2019il propose. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 ne rien faire ou laisser faire qui puisse, de quelque mani\u00e8re que ce soit, enfreindre les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l\u2019Auteur. 1.7 PRIX DES \u0152UVRES : Les prix sont fix\u00e9s par l\u2019Artiste. Ils sont indiqu\u00e9s en Euro \u00ab toutes taxes comprises \u00bb et sont payables en Euros uniquement. L\u2019Artiste a la facult\u00e9 de modifier le prix des \u0152uvres qu\u2019il pr\u00e9sente, \u00e0 tout moment. 1.8 \u2013 MODALIT\u00c9S DE R\u00c9ALISATION D\u2019UN ACHAT EN LIGNE : Passation d\u2019une Commande : L\u2019Acheteur s\u00e9lectionne le(s) \u0152uvres propos\u00e9s sur le Site en cliquant sur le bouton pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. L\u2019ensemble de la s\u00e9lection s\u2019affiche dans l\u2019onglet \u00ab Panier \u00bb. \u00c0 tout moment, avant la validation de la commande, l\u2019Acheteur peut annuler ou modifier les \u0152uvres s\u00e9lectionn\u00e9es, visualiser le d\u00e9tail, les caract\u00e9ristiques, les quantit\u00e9s, le mode de livraison retenu, le montant \u00e0 payer, etc. Un r\u00e9capitulatif de la commande est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019Acheteur avant de proc\u00e9der au r\u00e8glement. La commande ne sera d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s paiement en ligne. Paiement en ligne : La validation du paiement emporte validation de la commande par l\u2019Acheteur. L\u2019Acheteur doit fournir les informations n\u00e9cessaires au paiement par carte bancaire ou par virement bancaire. \/\/\/ Confirmation de la commande : Un mail de confirmation de commande, emportant engagement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019Artiste, est adress\u00e9 par le Site \u00e0 l\u2019Acheteur apr\u00e8s v\u00e9rification de la disponibilit\u00e9 de l\u2019\u0152uvre et validation du paiement par la plateforme de paiement s\u00e9curis\u00e9. \/\/\/ Livraison \u2013 Frais de transport : Modalit\u00e9s : Les livraisons sont remises en mains propres contre signature par transporteur ou selon les possibilit\u00e9s par l\u2019artiste lui-m\u00eame (sauf si avis contraire de l’Acheteur). L\u2019Artiste fixe avec l\u2019Acheteur, par mail ou par t\u00e9l\u00e9phone, la date et l\u2019horaire de livraison. Si malgr\u00e9 cette pr\u00e9caution l\u2019Acheteur est absent lors de la livraison pr\u00e9vue, le<\/p>","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_coblocks_attr":"","_coblocks_dimensions":"","_coblocks_responsive_height":"","_coblocks_accordion_ie_support":"","ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"class_list":["post-246","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails","has-product-nav"],"yoast_head":"\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) - Typograff<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/typograff.fr\/en\/conditions-generales-de-vente-cgv\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) - Typograff\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"1. NOS CONDITIONS 1.1 \u2013 D\u00c9FINITIONS : Artiste : d\u00e9signe l\u2019artiste qui pr\u00e9sente ses \u0153uvres sur le Site en vue de leur exposition et de leur vente. CGV : d\u00e9signe les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Compte Acheteur : d\u00e9signe l\u2019espace r\u00e9serv\u00e9 au stockage des donn\u00e9es Acheteur. \u0152uvres : d\u00e9signe l\u2019ensemble de tableaux pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site en vue de leur vente. Parties : d\u00e9signe, conjointement, un Acheteur et l\u2019Artiste, dans le cadre de la r\u00e9alisation d\u2019une vente en ligne. Service : d\u00e9signe l\u2019ensemble des prestations fournies par le Site aux Acheteurs. Acheteur : d\u00e9signe la personne physique ou morale, particulier ou professionnel qui, proc\u00e8de \u00e0 un achat en ligne. Visiteurs : d\u00e9signe les personnes physiques ou morales, particuliers ou professionnels qui, pour quelque raison que ce soit, consultent une ou plusieurs pages du Site sans cr\u00e9er de compte Acheteur et sans b\u00e9n\u00e9ficier des services propos\u00e9s. 1.2 OBJET : Les pr\u00e9sentes CGV ont pour objet de d\u00e9finir les conditions et modalit\u00e9s de fourniture d\u2019un Service de mise en relation entre Acheteurs et Artistes. 1.3 VALIDIT\u00c9 : Toute utilisation du Service implique l\u2019adh\u00e9sion pleine, enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de l\u2019Acheteur aux CGV. L\u2019Artiste se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019adapter ou de modifier \u00e0 tout moment les CGV. Pour chaque commande les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l\u2019Acheteur. Toute disposition contraire ou diff\u00e9rente invoqu\u00e9e par l\u2019Acheteur, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019acceptation expresse et \u00e9crite de l\u2019Artiste sera inopposable \u00e0 cette derni\u00e8re, quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance. Le fait pour l\u2019Artiste de ne pas se pr\u00e9valoir \u00e0 un moment donn\u00e9 de l\u2019une quelconque des dispositions des CGV ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 s\u2019en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement. Dans le cas o\u00f9 une clause des pr\u00e9sentes serait ou deviendrait nulle ou annulable, cela ne remettra pas en cause la validit\u00e9 des autres clauses, et la clause litigieuse sera r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite. 1.4 SERVICE : Le Service est constitu\u00e9 d\u2019un ensemble d\u2019outils permettant (i) \u00e0 Artistes de pr\u00e9senter ses \u0152uvres et, d\u2019une mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale, son travail, (ii) aux Acheteurs d\u2019acqu\u00e9rir des \u0152uvres et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, de s\u2019informer sur l\u2019Artistes (iii) leur mise en relation et, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, la conclusion de ventes en ligne avec t\u00e9l\u00e9chargement de la facture et l\u2019encaissement du prix au nom et pour le compte de l\u2019Artiste. Les ventes d\u2019\u0152uvres effectu\u00e9es via le Service sont conclues directement entre l\u2019Artiste et l\u2019Acheteur. 1.5 ACC\u00c8S AU SERVICE : L\u2019acc\u00e8s au Service est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes disposant de leur pleine capacit\u00e9 juridique. Il est subordonn\u00e9 \u00e0 l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Acheteur est tenu de cocher la case sp\u00e9cifique pr\u00e9vue \u00e0 cet effet, afin d\u2019accepter l\u2019application des pr\u00e9sentes CGV l\u2019utilisation du Service auquel il souhaite acc\u00e9der. A d\u00e9faut, l\u2019acc\u00e8s au Service lui sera refus\u00e9. En outre, l\u2019Acheteur devra proc\u00e9der \u00e0 l\u2019ouverture d\u2019un Compte Acheteur (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e \u00ab l\u2019Inscription \u00bb), permettant de l\u2019identifier. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des informations exactes et \u00e0 les actualiser de tout changement les affectant. L\u2019Acheteur s\u00e9curise son Compte Acheteur par le choix d\u2019un identifiant et d\u2019un mot de passe qui lui sont personnels et qu\u2019il s\u2019engage \u00e0 conserver secret et \u00e0 ne pas les divulguer. Dans le cas de perte, d\u00e9tournement ou utilisation frauduleuse de l\u2019identifiant et\/ou du mot de passe, l\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 avertir l\u2019Artiste, sans d\u00e9lai. L\u2019Inscription est faite pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e. L\u2019Acheteur peut se d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment en suivant la proc\u00e9dure pr\u00e9vue \u00e0 cet effet depuis son Compte Acheteur. Il pourra \u00e9galement \u00eatre d\u00e9sinscrit d\u2019office par l\u2019Artiste, dans le cas o\u00f9 l\u2019Acheteur contreviendrait \u00e0 ses obligations en vertu des pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Acheteur est seul responsable de l\u2019acc\u00e8s au Site par son Compte Acheteur, sauf preuve d\u2019une utilisation frauduleuse qui ne lui serait pas imputable. L\u2019Acc\u00e8s au Service implique l\u2019utilisation de techniques de communication \u00e0 distance qui n\u2019impliquent pas de co\u00fbt suppl\u00e9mentaire. 1.6 PR\u00c9SENTATION DES \u0152UVRES : Cadres : La boutique se r\u00e9serve le droit de fournir des cadres non conformes aux photos des \u0153uvres encadr\u00e9s disponibles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site. Toutefois, le cadre sera de qualit\u00e9 \u00e9quivalente et conforme au choix de l\u2019Artiste. Les \u0152uvres pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019Artiste. Elles sont originales et uniques. Elles n\u2019enfreignent aucun droit d\u2019auteur, marque de commerce, ni aucun autre droit, titre ou int\u00e9r\u00eat de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, appartenant \u00e0 toute tierce personne. Chacune b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un certificat d\u2019authenticit\u00e9. L\u2019Artiste est seul responsable, dans les conditions et limites l\u00e9gales, des \u0152uvres qu\u2019il propose. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 ne rien faire ou laisser faire qui puisse, de quelque mani\u00e8re que ce soit, enfreindre les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l\u2019Auteur. 1.7 PRIX DES \u0152UVRES : Les prix sont fix\u00e9s par l\u2019Artiste. Ils sont indiqu\u00e9s en Euro \u00ab toutes taxes comprises \u00bb et sont payables en Euros uniquement. L\u2019Artiste a la facult\u00e9 de modifier le prix des \u0152uvres qu\u2019il pr\u00e9sente, \u00e0 tout moment. 1.8 \u2013 MODALIT\u00c9S DE R\u00c9ALISATION D\u2019UN ACHAT EN LIGNE : Passation d\u2019une Commande : L\u2019Acheteur s\u00e9lectionne le(s) \u0152uvres propos\u00e9s sur le Site en cliquant sur le bouton pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. L\u2019ensemble de la s\u00e9lection s\u2019affiche dans l\u2019onglet \u00ab Panier \u00bb. \u00c0 tout moment, avant la validation de la commande, l\u2019Acheteur peut annuler ou modifier les \u0152uvres s\u00e9lectionn\u00e9es, visualiser le d\u00e9tail, les caract\u00e9ristiques, les quantit\u00e9s, le mode de livraison retenu, le montant \u00e0 payer, etc. Un r\u00e9capitulatif de la commande est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019Acheteur avant de proc\u00e9der au r\u00e8glement. La commande ne sera d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s paiement en ligne. Paiement en ligne : La validation du paiement emporte validation de la commande par l\u2019Acheteur. L\u2019Acheteur doit fournir les informations n\u00e9cessaires au paiement par carte bancaire ou par virement bancaire. \/\/\/ Confirmation de la commande : Un mail de confirmation de commande, emportant engagement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019Artiste, est adress\u00e9 par le Site \u00e0 l\u2019Acheteur apr\u00e8s v\u00e9rification de la disponibilit\u00e9 de l\u2019\u0152uvre et validation du paiement par la plateforme de paiement s\u00e9curis\u00e9. \/\/\/ Livraison \u2013 Frais de transport : Modalit\u00e9s : Les livraisons sont remises en mains propres contre signature par transporteur ou selon les possibilit\u00e9s par l\u2019artiste lui-m\u00eame (sauf si avis contraire de l’Acheteur). L\u2019Artiste fixe avec l\u2019Acheteur, par mail ou par t\u00e9l\u00e9phone, la date et l\u2019horaire de livraison. 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NOS CONDITIONS 1.1 \u2013 D\u00c9FINITIONS : Artiste : d\u00e9signe l\u2019artiste qui pr\u00e9sente ses \u0153uvres sur le Site en vue de leur exposition et de leur vente. CGV : d\u00e9signe les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Compte Acheteur : d\u00e9signe l\u2019espace r\u00e9serv\u00e9 au stockage des donn\u00e9es Acheteur. \u0152uvres : d\u00e9signe l\u2019ensemble de tableaux pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site en vue de leur vente. Parties : d\u00e9signe, conjointement, un Acheteur et l\u2019Artiste, dans le cadre de la r\u00e9alisation d\u2019une vente en ligne. Service : d\u00e9signe l\u2019ensemble des prestations fournies par le Site aux Acheteurs. Acheteur : d\u00e9signe la personne physique ou morale, particulier ou professionnel qui, proc\u00e8de \u00e0 un achat en ligne. Visiteurs : d\u00e9signe les personnes physiques ou morales, particuliers ou professionnels qui, pour quelque raison que ce soit, consultent une ou plusieurs pages du Site sans cr\u00e9er de compte Acheteur et sans b\u00e9n\u00e9ficier des services propos\u00e9s. 1.2 OBJET : Les pr\u00e9sentes CGV ont pour objet de d\u00e9finir les conditions et modalit\u00e9s de fourniture d\u2019un Service de mise en relation entre Acheteurs et Artistes. 1.3 VALIDIT\u00c9 : Toute utilisation du Service implique l\u2019adh\u00e9sion pleine, enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de l\u2019Acheteur aux CGV. L\u2019Artiste se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019adapter ou de modifier \u00e0 tout moment les CGV. Pour chaque commande les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l\u2019Acheteur. Toute disposition contraire ou diff\u00e9rente invoqu\u00e9e par l\u2019Acheteur, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019acceptation expresse et \u00e9crite de l\u2019Artiste sera inopposable \u00e0 cette derni\u00e8re, quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance. Le fait pour l\u2019Artiste de ne pas se pr\u00e9valoir \u00e0 un moment donn\u00e9 de l\u2019une quelconque des dispositions des CGV ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 s\u2019en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement. Dans le cas o\u00f9 une clause des pr\u00e9sentes serait ou deviendrait nulle ou annulable, cela ne remettra pas en cause la validit\u00e9 des autres clauses, et la clause litigieuse sera r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite. 1.4 SERVICE : Le Service est constitu\u00e9 d\u2019un ensemble d\u2019outils permettant (i) \u00e0 Artistes de pr\u00e9senter ses \u0152uvres et, d\u2019une mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale, son travail, (ii) aux Acheteurs d\u2019acqu\u00e9rir des \u0152uvres et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, de s\u2019informer sur l\u2019Artistes (iii) leur mise en relation et, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, la conclusion de ventes en ligne avec t\u00e9l\u00e9chargement de la facture et l\u2019encaissement du prix au nom et pour le compte de l\u2019Artiste. Les ventes d\u2019\u0152uvres effectu\u00e9es via le Service sont conclues directement entre l\u2019Artiste et l\u2019Acheteur. 1.5 ACC\u00c8S AU SERVICE : L\u2019acc\u00e8s au Service est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes disposant de leur pleine capacit\u00e9 juridique. Il est subordonn\u00e9 \u00e0 l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Acheteur est tenu de cocher la case sp\u00e9cifique pr\u00e9vue \u00e0 cet effet, afin d\u2019accepter l\u2019application des pr\u00e9sentes CGV l\u2019utilisation du Service auquel il souhaite acc\u00e9der. A d\u00e9faut, l\u2019acc\u00e8s au Service lui sera refus\u00e9. En outre, l\u2019Acheteur devra proc\u00e9der \u00e0 l\u2019ouverture d\u2019un Compte Acheteur (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e \u00ab l\u2019Inscription \u00bb), permettant de l\u2019identifier. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des informations exactes et \u00e0 les actualiser de tout changement les affectant. L\u2019Acheteur s\u00e9curise son Compte Acheteur par le choix d\u2019un identifiant et d\u2019un mot de passe qui lui sont personnels et qu\u2019il s\u2019engage \u00e0 conserver secret et \u00e0 ne pas les divulguer. Dans le cas de perte, d\u00e9tournement ou utilisation frauduleuse de l\u2019identifiant et\/ou du mot de passe, l\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 avertir l\u2019Artiste, sans d\u00e9lai. L\u2019Inscription est faite pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e. L\u2019Acheteur peut se d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment en suivant la proc\u00e9dure pr\u00e9vue \u00e0 cet effet depuis son Compte Acheteur. Il pourra \u00e9galement \u00eatre d\u00e9sinscrit d\u2019office par l\u2019Artiste, dans le cas o\u00f9 l\u2019Acheteur contreviendrait \u00e0 ses obligations en vertu des pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Acheteur est seul responsable de l\u2019acc\u00e8s au Site par son Compte Acheteur, sauf preuve d\u2019une utilisation frauduleuse qui ne lui serait pas imputable. L\u2019Acc\u00e8s au Service implique l\u2019utilisation de techniques de communication \u00e0 distance qui n\u2019impliquent pas de co\u00fbt suppl\u00e9mentaire. 1.6 PR\u00c9SENTATION DES \u0152UVRES : Cadres : La boutique se r\u00e9serve le droit de fournir des cadres non conformes aux photos des \u0153uvres encadr\u00e9s disponibles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site. Toutefois, le cadre sera de qualit\u00e9 \u00e9quivalente et conforme au choix de l\u2019Artiste. Les \u0152uvres pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019Artiste. Elles sont originales et uniques. Elles n\u2019enfreignent aucun droit d\u2019auteur, marque de commerce, ni aucun autre droit, titre ou int\u00e9r\u00eat de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, appartenant \u00e0 toute tierce personne. Chacune b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un certificat d\u2019authenticit\u00e9. L\u2019Artiste est seul responsable, dans les conditions et limites l\u00e9gales, des \u0152uvres qu\u2019il propose. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 ne rien faire ou laisser faire qui puisse, de quelque mani\u00e8re que ce soit, enfreindre les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l\u2019Auteur. 1.7 PRIX DES \u0152UVRES : Les prix sont fix\u00e9s par l\u2019Artiste. Ils sont indiqu\u00e9s en Euro \u00ab toutes taxes comprises \u00bb et sont payables en Euros uniquement. L\u2019Artiste a la facult\u00e9 de modifier le prix des \u0152uvres qu\u2019il pr\u00e9sente, \u00e0 tout moment. 1.8 \u2013 MODALIT\u00c9S DE R\u00c9ALISATION D\u2019UN ACHAT EN LIGNE : Passation d\u2019une Commande : L\u2019Acheteur s\u00e9lectionne le(s) \u0152uvres propos\u00e9s sur le Site en cliquant sur le bouton pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. L\u2019ensemble de la s\u00e9lection s\u2019affiche dans l\u2019onglet \u00ab Panier \u00bb. \u00c0 tout moment, avant la validation de la commande, l\u2019Acheteur peut annuler ou modifier les \u0152uvres s\u00e9lectionn\u00e9es, visualiser le d\u00e9tail, les caract\u00e9ristiques, les quantit\u00e9s, le mode de livraison retenu, le montant \u00e0 payer, etc. Un r\u00e9capitulatif de la commande est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019Acheteur avant de proc\u00e9der au r\u00e8glement. La commande ne sera d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s paiement en ligne. Paiement en ligne : La validation du paiement emporte validation de la commande par l\u2019Acheteur. L\u2019Acheteur doit fournir les informations n\u00e9cessaires au paiement par carte bancaire ou par virement bancaire. \/\/\/ Confirmation de la commande : Un mail de confirmation de commande, emportant engagement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019Artiste, est adress\u00e9 par le Site \u00e0 l\u2019Acheteur apr\u00e8s v\u00e9rification de la disponibilit\u00e9 de l\u2019\u0152uvre et validation du paiement par la plateforme de paiement s\u00e9curis\u00e9. \/\/\/ Livraison \u2013 Frais de transport : Modalit\u00e9s : Les livraisons sont remises en mains propres contre signature par transporteur ou selon les possibilit\u00e9s par l\u2019artiste lui-m\u00eame (sauf si avis contraire de l’Acheteur). L\u2019Artiste fixe avec l\u2019Acheteur, par mail ou par t\u00e9l\u00e9phone, la date et l\u2019horaire de livraison. 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